Roquebrune

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Hôtel de Ville
Rue Grande André Cabasse
83520 Roquebrune / Argens
Tél. 04 94 19 59 59

Les arrêtés Municipaux

Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Rue Grande André Cabasse - 83520 Roquebrune-sur-Argens
Tél : 04 94 19 59 59 - email : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Législation

	Télécharger l'arrêté du Maire concernant le stationnement en Zone Bleue à la Bouverie du 15 juin au 15 septembre 2011
	Télécharger l'arrêté du Maire N° concernant le stationnement en Zone Bleue aux Issambres du 15 juin au 15 septembre 2011
	Télécharger l'arrêté du Maire N°254/11 concernant le stationnement en Zone Bleue au Village du 15 juin au 15 septembre 2011
	Télécharger l'arrêté du Maire N°10/111 - Arrêté municipal portant ouverture d'enquête publique (5 novembre 2010)
	Télécharger l'arrêté Municipal N°10/110 - Plan de reception et de traitement des déchets d'exploitation et des résidus de cargaison des navires (5 novembre2010)
	Télécharger l'arrêté du Maire N° 10/85 - Arrêté portant interdiction de la baignade et de la pêche sur le lac de l'Arena (7 juillet 2010)
	Télécharger l'arrêté du Maire N° 10/37 - Conseil d'Administration du CCAS, remplacement d'un membre (20 avril 2010)
	Télécharger l'arrêté du Maire N° 10/24 - Modification de l'arrêté municipal portant création de la réserve communale de sécurité civile (25 mars 2010)
	Télécharger l'arrêté du Maire N° 10/13 - Conseil d'Administration du CCAS, remplacement d'un membre (2 mars 2010)
	Télécharger l'arrêté du Maire N°109/09 - Arrêté municipal réglementant le stationnement en "Zone Bleue" à la Bouverie
	Télécharger l'arrété du Maire N°268/09 - Arrêté municipal réglementant le stationnement en "Zone Bleue" aux Issambres
	Télécharger l'arrêté du Maire N°194/08 - Arrêté municipal réglementant le stationnement en "Zone Bleue" au Village (30 mai 2008)
	Télécharger l'arrêté du Maire N°07 / 57 - Arrêté municipal réglementant la consultation sur place des documents administratifs de la Commune
	Télécharger le formulaire préalable à toute demande de consultation sur place de document administratif
	Télécharger l'arrêté du Maire N° 07 / 11 - Arrêté municipal relatif à la restriction des consommations d'eau potable sur la Commune (24 avril 2007)
	Télécharger l’arrêté du Maire N° 06 / 44 – Arrêté municipal portant restrictions des consommations d’eau potable sur la Commune (13 juillet 2006)
	Télécharger l’arrêté du Maire N° 06 / 33 – Arrêté de fermeture de la plage de la Gaillarde en raison de pollution momentanée (19 mai 2006)
	Télécharger l’arrêté du Maire N° 06 / 29 – Arrêté de fermeture de la plage de la Garonnette en raison de pollution momentanée (19 mai 2006)
	Télécharger l’arrêté du Maire N° 06 / 28 – Arrêté de fermeture de la plage de Bonne Eau en raison de pollution momentanée (19 mai 2006)
	Télécharger l’arrêté du Maire N° 06 / 27 – Arrêté de fermeture de la plage Tardieu en raison de pollution momentanée (19 mai 2006)
	Télécharger l’arrêté du Maire N° 06 / 26 – Arrêté de fermeture de la plage du Vallon de Massel en raison de pollution momentanée (19 mai 2006)
	Télécharger l’arrêté du Maire N° 06 / 25 – Arrêté de fermeture de la plage de San-Peïre en raison de pollution momentanée (19 mai 2006)
	Télécharger l’arrêté du Maire N° 06 / 24 – Arrêté municipal relatif à la Police et à la sécurité des plages de la commune durant la saison estivale (19 mai 2006)
	Télécharger l’arrêté du Maire N° 06 / 23 – Arrêté portant modification de la composition du Conseil Portuaire du Port des Issambres (16 mai 2006)
	Télécharger l’arrêté du Maire N° 06 / 04 – Arrêté municipal interdisant les dépôts sauvages de déchets sur le territoire communal (18 février 2006)
	Télécharger l’arrêté du Maire N° 500 / 11 – Arrêté municipal portant sur la règlementation des activités dans le cadre de la lutte contre le bruit

Télécharger l'arrêté du Maire N°06 / 51 - Arrêté municipal portant sur les limitations des usages et des prélèvements d'eau sur la Commune en situation de crise