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Urbanisme

Hôtel de Ville
Rue Grande André Cabasse
83520 Roquebrune / Argens
Tél. 04 94 19 59 59

Accueil, horaires et permanences Version imprimable
Service  Municipal Urbanisme - Aménagement - Foncier
Mairie d'Honneur - parking des Artichauts - 83520 Roquebrune-sur-Argens
Tél : 04 94 19 59 12 - email :  Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
 


ACTUALITE

EXPOSITIONS PUBLIQUES DU PROJET DU PLAN LOCAL D’URBANISME


Les expositions et les réunions d’information ont eu lieu :

Aux Issambres   Exposition du 6 au 10 juin 2011 à la salle Robert Manuel
Réunion publique d’information le lundi 20 juin, salle Robert Manuel à 18h. 
A la Bouverie Exposition du 14 au 17 juin 2011 en Mairie annexe de la Bouverie
Réunion publique d’information le mercredi 22 juin, salle Suzanne Régis à 18h.
Au Village Exposition du 20 au 23 juin 2011 en Mairie d’Honneur
Réunion publique d’information le jeudi 23 juin, salle Molièreà 18h. 

  Plan Local d'Urbanisme - Télécharger le document de présentation relatif à la maîtrise et à l'équilibre 
  Plan Local d'Urbanisme - Télécharger le document de présentation relatif aux mouvements démographiques
  Plan Local d'Urbanisme - Télécharger le document de présentation relatif aux logements
  Plan Local d'Urbanisme - Télécharger le document de présentation relatif à l'environnement et risques
  Plan Local d'Urbanisme - Télécharger le document de présentation relatif à l'environnement et la biodiversité
  Plan Local d'Urbanisme - Télécharger le document de présentation relatif à l'évolution démographique
  Plan Local d'Urbanisme - Télécharger le document de présentation relatif aux premières orientations : du diagnostic au projet



Service urbanisme et aménagement

Missions du service

Le Service urbanisme - aménagement accueille et renseigne le public, et assure les dépôts des dossiers de permis de construire, demandes de travaux, certificats d'urbanisme...


Les instructeurs sont chargés de l'instruction des dossiers, de fournir les renseignements relatifs à la réalisation des projets de construction ou de travaux.

Un agent assermenté traite de toutes les infractions en matière d'urbanisme.

Accueil du public

Horaires d'ouverture au public : tous les après-midi


- du lundi au jeudi de 13h30 à 17h00

- le vendredi de 13h30 à 16h30


L'instructeur reçoit les tous les mardis et jeudis après-midis aux heures d'ouvertures et sur rendez-vous uniquement.


Permanences :

- Les Issambres (Mairie Annexe) : du mardi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 (sauf le vendredi jusqu'à 16h30)

- La Bouverie (Mairie Annexe) : les 1er et 3ème mercredis de chaque mois, de 13h30 à 17h00.

Tél. : 04 94 19 59 12
Fax : 04 94 45 25 72

Sur demande du syndicat de l'eau du Var-Est, des enquêtes conjointes d'utilité publique, parcellaire et d'établissement de servitude pour l'établissement de canalisations publiques d'eau en vue du renouvellement et de la dilatation de la conduite d'adduction d'eau potable le Muy / Fréjus, sont ouvertes.

  Télécharger l'avis d'ouverture d'enquêtes publiques 



Service Foncier

Le Service Foncier a pour principales missions d'assurer la gestion:

- du patrimoine immobilier de la Commune: acquisitions, cessions, échanges, conventions de mise à disposition, préemptions (traitement des déclarations d'intention d'aliéner ou D.I.A.)...
- du domaine public communal: recensement, reprise et classement de voies...

Reçoit uniquement sur rendez-vous
Tél. : 04 94 19 99 41
Fax : 04 94 81 72 37

Affaires Maritimes

Le Service affaires maritimes gère les concessions de plages, la gestion des ports…
Avec la création de la Communauté de Communes Pays Mer Esterel, ce service fait dorénavant partie des compétences intercommunales.

Reçoit uniquement sur rendez-vous
Tél. : 04 94 19 59 20
Fax : 04 94 45 00 04